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Avant-Post
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Si on nous avait dit qu’un jour l’UMP perdrait une circonscription dans les Yvelines !
C’est pourtant ce qui vient d’arriver, prouvant que décidément, la sarkozie avait du souci à se faire…
Anne Poursinoff
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Yves-1 / Yves-0
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Vous avez toujours voulu savoir à quoi ressemblait un arrêt de la Cour d’Appel de Paris qui permet de renvoyer un blogueur des fins de la poursuite du chef de diffamation publique envers un membre de l’un ou l’autre Chambre et un citoyen chargé d’un mandat public, en l’occurence notre Député-Maire-encore-Conseiller-régional-UMP-PR-346-544 ?
Ca tombe bien.
Je viens d’en recevoir un, pas plus tard que vendredi dernier.
Ce texte met fin à la procédure judiciaire entamée à mon encontre par Yves Jégo le 19 décembre 2007. Tour du moins si notre édilanous ne va pas tenter sa chance du côté de Bruxelles, ce qui serait drôle.
Voici donc ce texte.
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Alors, finalement, que retenir de tout ceci ?
Ce que Maître Jean-Pierre MIGNARD, à Fontainebleau, avait brillamment démontré, ce que Maître Emmanuel Tordjman a rappelé, et ce que le présent arrêt de la Cour d’Appel vient de confirmer : en France, la liberté d’expression existe bel et bien.
Même les Députés-Maires-encore-Conseillers-généraux habitués aux luttes électorales doivent en prendre conscience…
A ce jour, et à ma connaissance, Yves Jégo n’a gagné aucun des procès pour diffamation qu’il a intentés.
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Merci d’avoir mis en ligne ce document essentiel.
La liberté d’expression doit être défendue, c’est ce que confirme cet arrêt de la cour d’appel.
Le président Verleene ne s’y est pas trompé.
Quand on pense que tout ça c’était pour soutenir quelqu’un qui a voté trois budgets de Jégo !
Je compatis, Yves !
Mais il est toujours au PS, Hamelin ?
@Le moretain : conformément aux statuts du Parti Socialiste, Laurent Hamelin n’ayant pas payé sa cotisation, a été radié.
Il n’a pas été exclu.
Un bel arrêt !
Encore bravo, Yves !
Y’en a pas un des deux qui pourrait changer de prénom ?
Techniquement, M.Jégo à remporter quand même une de ses plaintes, vu qu’il y a eu appel, puis cassation, c’est juste qu’au final, de ces trois procès entre toi Yves, feu mon cousin Frédéric et la troisième personne (que je ne connais pas), il n’a jamais eu le dernier mot, et c’est bien ca l’essentiel ^^. On vis dans un pays où l’on doute parfois de la liberté d’expression, sa fait du bien de voir qu’elle est parfois respectée
D’accord, Jacques, mais c’était seulement un « espoir de changement » avec qq qui avait « le goût de l’effort ».
Parfois les espoirs sont décevants.
La persévérance, je la vois plutôt du côté de Y.Poey qui, malgré la pression et les difficultés, a poursuivi la procédure !
Chapeau.
Chapeau aussi la cour d’appel de Paris.
J’adore : Y. Jégo « Habitué à la liberté d’expression…
Quel poète, ce Monsieur Verleene.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Appel_dans_la_justice_fran%C3%A7aise
Eol, le droit français fait qu’un jugement en appel efface complètement le jugement de première instance, ce qui fait qu’Yves jégo n’a rien remporté du tout.