Archive pour 4 avril, 2011

Flamberge à la barre (1)

Le Flambergien doté d’une mémoire relativement performante se souvient très bien du procès que perdit notre Député-Maire-encore-Conseiller-régional-UMP-PR-346-544, après un petit détour par la Cour de Cassation.

Un procès qu’il m’intenta naguère, pensant que je l’avais insulté et diffamé. La justice en décida autrement.

Pour ceux qui auraient la mémoire courte, c’est ici :

http://yvespoey.unblog.fr/2008/02/06/tentatyves-judiciaire/

Fut-il marri d’avoir perdu et dans ces conditions ?

Je ne sais.

En tout cas, ce qui est certain, c’est qu’une nouvelle plainte fut déposée, encore une fois pour diffamation envers un citoyen chargé d’un mandat public, voici quelques mois. Ce coup-ci, c’est le Directeur de publication d’un blog que je suis qui fut visé.

Et cette fois-ci, Yves Jégo décida de ne pas procéder par assignation directe.

C’est un commentaire publié le 14 janvier 2010 qui chagrina notre édilanous.

Le papier est ici, le commentaire fut très vite enlevé, vous ne le trouverez pas…

http://yvespoey.unblog.fr/2010/01/14/des-methodes-comment-dire/

Si vous voulez savoir en détail de quoi il retourne, un petit mail…
Suite à cette plainte, je fus donc convoqué en juin dernier à la Brigade d’Enquêtes sur les Fraudes aux Technologies de l’Information.

http://www.clusif.asso.fr/images/autres/befti.png

 

http://nsm03.casimages.com/img/2010/06/23/100623060452390116283474.jpg

Je vous avais raconté en détail tout ceci ici même :

http://yvespoey.unblog.fr/2010/06/24/demandez-notre-audition-speciale/

La Brigadière qui m’auditionna transmit donc ma déposition au Tribunal de Grande Instance de Paris.

Je fus convoqué le 25 janvier dernier au TGI de Paris, au cabinet d’un juge d’Instruction, qui fit son métier en instruisant le dossier. J’y étais assisté par Me Ivan Terel, collaborateur de Me Mignard et Me Tordjman du cabinet Lysias Partners.

Flamberge à la barre (1) dans Vie locale jueflfgqin

——-

Je fourbis alors mes arguments, qu’une nouvelle sympathique greffière enregistra. (Décidément, le nombre de sympathiques greffières au m2 est assez impressionnant, au TGI de Paris…)

Conformément à la procédure judiciaire, je fus mis en examen, et repris le train pour Montereau…

(Oui, c’est un mis en examen qui est en train de vous faire perdre un peu de votre précieux temps…)

7ukoez8s53 dans Vie locale

—–
Le dossier fut transmis au Procureur de la République.

Un Procureur de la République qui prononça alors un réquisitoire aux fins de non-lieu, en date du 4 février dernier, estimant qu’il ne résultait pas de charges suffisantes à mon encontre d’avoir commis les faits de diffamation publique envers un citoyen chargé d’un mandat public, les faits qui m’étaient reprochés.

Mais ne crions pas victoire trop tôt !

Toujours conformément à la procédure judiciaire, les parties disposent d’un délai de quatre mois pour soumettre au Juge d’Instruction toutes observations utiles, soit jusqu’au 26 mai.

La procédure continue donc…

A suivre…

Ah ! J’allais oublier.

Vous aurez assurément remarqué que le titre comporte un (1)…

En effet, il y a un (2), dont nous parlerons bientôt…

————————

 

 

PARTI SOCIALISTE |
Le blog du Parti communiste... |
ENSEMBLE AVEC SEGOLENE ROYALE |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | pnogues
| Sarkozy président
| Sondages, non merci !